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Comment modéliser un gel successoral

Clonez un scénario, ajoutez une fiducie familiale et utilisez la bascule Gel successoral/Réorganisation.

Modélisez le gel dans son propre scénario afin que le plan actuel reste inchangé. Ces étapes indiquent où se trouvent les commandes. Elles ne décident pas si un gel convient, ni quelle valeur donner aux actions.

Cloner le scénario

  1. Ouvrez les Perspectives financières du client et confirmez le Scénario actuel.

  2. Sous Scénarios, sélectionnez Cloner.

  3. Renommez la copie. Scénario de gel successoral est un nom clair.

Panneau Scénarios avec le bouton Cloner en évidence à côté de Nouveau

Ajouter la fiducie familiale

  1. Sélectionnez Ajouter une bascule.

  2. Réglez la Catégorie à Et si et le Type de bascule à Nouvelle fiducie familiale, puis sélectionnez Créer.

  3. Saisissez le Nom de la fiducie et la Date de l’acte de fiducie.

  4. Réglez la Résidence et la Province.

  5. Ajoutez les fiduciaires et les bénéficiaires.

  6. Sélectionnez Soumettre.

Formulaire Nouvelle fiducie familiale : nom, date de l’acte, résidence, province, ajouter un fiduciaire, ajouter un bénéficiaire

Une fois la fiducie sauvegardée, ses graphiques apparaissent dans la liste des graphiques en haut à droite, sous Fiducie familiale.

Liste des graphiques montrant les entrées Société et Fiducie familiale après la création de la fiducie

Saisir le gel

  1. Sélectionnez Ajouter une bascule.

  2. Réglez la Catégorie à Société et le Type de bascule à Gel successoral/Réorganisation.

  3. Réglez l’Année et choisissez la Société.

  4. Examinez les Actions existantes affichées.

  5. Sous Nouvelles actions, sélectionnez Ajouter des actions ordinaires et attribuez-les à la nouvelle fiducie familiale.

  6. Sélectionnez Ajouter des actions privilégiées pour les actionnaires ordinaires existants, y compris la valeur de rachat et le nombre d’actions. Utilisez les valeurs des documents d’évaluation et juridiques du client.

  7. Sélectionnez Soumettre.

Formulaire Gel successoral/Réorganisation : année, société, actions ordinaires et privilégiées existantes, ajouter des actions ordinaires, ajouter des actions privilégiées

Comparer les scénarios

  1. Avec le scénario de gel comme Scénario actuel, définissez le scénario d’origine comme Scénario de comparaison.

  2. Dans la liste des graphiques, sélectionnez Scénarios.

  3. Ouvrez l’onglet Scénarios - Valeur de la succession pour comparer les deux scénarios année par année.

Panneau Scénarios avec le scénario de gel successoral actuel et le scénario de base du client sélectionné pour comparaison

Graphique Scénarios - Valeur de la succession comparant le scénario actuel et le scénario de comparaison, avec les bascules Gel successoral/Réorganisation et Nouvelle fiducie familiale actives

La structure des actions, l’évaluation, l’exonération des gains en capital et le résultat fiscal ou successoral demeurent la responsabilité du conseiller et des autres professionnels du client.

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