La fonction d’IMR personnel vous aide à déterminer les années où un client pourrait payer l’impôt minimum de remplacement et à voir l’incidence de cet impôt sur le plan. Elle projette également le moment où l’IMR généré dans le plan pourrait être récupéré.
Note : Cette fonction prend en charge l’IMR personnel du client et du partenaire dans les provinces et territoires autres que le Québec. Elle ne calcule pas l’IMR des sociétés ni des fiducies.
Activer le calcul de l’IMR
Dans un plan, accédez à Hypothèses > Hypothèses de base, sélectionnez Inclure le calcul de l’IMR personnel (sauf QC) (bêta), puis enregistrez vos modifications.
Vous pouvez également en faire la valeur par défaut pour les nouveaux plans dans les Hypothèses de Base au niveau de votre firme. Le paramètre peut toujours être modifié dans un plan individuel.
Fonctionnement de la projection
Pour chaque personne et chaque année de projection, le plan calcule l’impôt sur le revenu deux fois :
Selon les règles habituelles de l’impôt sur le revenu.
Selon les règles de l’IMR, qui incluent davantage de revenus et permettent moins de déductions et de crédits.
Si le résultat de l’IMR est plus élevé, la différence est ajoutée à l’impôt à payer à titre d’IMR fédéral et provincial. Le montant de l’IMR fédéral est ajouté à un solde de report qui peut être utilisé au cours d’une année ultérieure lorsque l’impôt régulier est supérieur à l’IMR.
Les reports expirent après sept ans, et les montants les plus anciens sont utilisés en premier.
Consulter l’IMR dans le plan
Les années comportant un IMR sont indiquées par une icône Impôt minimum de remplacement sur le graphique des revenus. Survolez l’icône pour voir le montant de l’IMR pour cette année.
Pour plus de détails, accédez à Détails > Détails des flux de trésorerie. Les lignes les plus utiles sont :
Impôt régulier du client : Impôt calculé selon les règles habituelles, avant l’IMR.
Revenu imposable du client (IMR) : Revenu imposable recalculé selon les règles de l’IMR.
Crédits d’impôt non remboursables utilisés du client (IMR) : Crédits permis dans le calcul de l’IMR.
Seuil d’impôt minimum fédéral du client (IMR) : Impôt minimum fédéral calculé selon les règles de l’IMR et comparé à l’impôt fédéral régulier.
Impôt fédéral/provincial du client (IMR) : Impôt supplémentaire à payer parce que l’IMR est plus élevé.
Impôt déduit du client (avec IMR/crédits IMR) : Impôt final modélisé après l’IMR de l’année en cours ou l’utilisation d’un report d’IMR.
Report de l’IMR utilisé du client : IMR antérieur récupéré au cours de l’année en cours.
Solde de report de l’IMR fédéral du client : IMR fédéral toujours disponible pour être récupéré au cours des années futures.
Les montants du client et du partenaire sont calculés et affichés séparément.
Qu’est-ce qui peut entraîner un IMR dans la projection?
L’IMR est le plus susceptible de s’appliquer au cours des années comportant d’importants gains en capital, l’utilisation de l’exonération cumulative des gains en capital ou des dons de titres ayant pris de la valeur. La projection applique les traitements clés suivants :
100 % de la plupart des gains en capital sont inclus, plutôt que le taux d’inclusion régulier de 50 %.
30 % des gains à l’abri grâce à l’exonération cumulative des gains en capital sont inclus.
30 % du gain sur les titres donnés est inclus.
Seule la moitié de certaines déductions est reconnue, notamment les frais de gestion modélisés, les intérêts sur la dette et les déductions bonifiées du RPC ou du RRQ.
Les reports de pertes en capital utilisés à l’encontre des gains sont réduits aux fins du calcul de l’IMR.
80 % des crédits fédéraux pour dons et 50 % de la plupart des autres crédits d’impôt fédéraux non remboursables modélisés sont reconnus.
Pour 2026, la projection utilise une exemption fédérale au titre de l’IMR de 181 440 $ et un taux fédéral de 20,5 %. L’exemption augmente au cours des années de projection futures selon l’hypothèse Inflation gouvernementale du plan.
Considérations importantes
L’IMR provincial est estimé comme un pourcentage de l’IMR fédéral propre à chaque province.
L’IMR provincial du Québec n’est pas encore modélisé.
La fonction calcule uniquement l’IMR personnel, et non l’IMR des sociétés ou des fiducies.
L’IMR peut être récupérable, mais sa récupération n’est pas garantie. Tout solde qui ne peut pas être utilisé dans les sept ans expire.
Utilisez les résultats de l’IMR pour comparer des stratégies de planification, comme la répartition des gains en capital ou des dons sur plusieurs années et la création d’occasions de récupérer l’IMR avant son expiration.